Les publications
Consultez les délibérations, rapports et publications du Syndicat Mixte des Transports.
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ANNEXE BUDGET PRIMITF 2025
AFFECTATION DU COMPTE DE RESULTAT
ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération Rapport développement durable 2024
Délibération n°10-03-2025 désignant les membres de la CCSPL
DELIBERATION 06_03_2025 DOB
COMPTE DE GESTION 2024
COMPTE ADMINISTRATIF 2024
ANNEXE COMPTE DE GESTION
ANNEXE COMPTE ADMINISTRATIF
DELIBERATION 17-04-2025 CHOIX DE LA DSP POUR LA GESTION DE LA MOBILITE
Délibération 43.12.2024_Evolution de la strate démographique SMT
Annexe1_42.12.2024_EFFECTIFS au 19_12_2024
Annexe2_42.12.2024_EFFECTIFS 01-05-2024
Délibération 42.12.2024_Création postes au 19 decembre 2024
Délibération 41.12.2024_QUART BUDGETAIRE 2025
Annexe_40.12.2024_Modification des statuts du SMT
Délibération 40.12.2024_Modification statuts SMT
Annexe_39.12.2024_Note Présentation Transport Public CANBT
Délibération 39.12.2024 relative au principe d’adhésion de la CANBT au SMT
Annexe_38.12.2024_DDT_2871_SCI_LES_3_COLONNES
Délibération 38.12.2024_Avenant 2 au bail SCI Les Trois Colonnes – SMT
Annexe_37.12.2024_avenant n°1 au marché de transport sur le périmètre du SMT (CARL)
Délibération 37.12.2024_Avenant 1 au marché de transport sur le périmètre du SMT (CARL)
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